Toute la réglementation fumisterie, arrivées d'air et ventilation de 1969 à 2023 — 32 documents avec détails enrichis
Premier document technique unifié français régissant les travaux de fumisterie. Établit les règles fondamentales pour la construction et l'installation des conduits de fumée destinés à l'évacuation des produits de combustion.
Première norme DTU spécifique aux installations de gaz combustible dans les locaux d'habitation. Couvre l'ensemble de l'installation : arrivée de gaz, appareils, évacuation des produits de combustion et arrivée d'air de combustion.
Première norme DTU française sur la ventilation générale des locaux d'habitation. Établit les principes de renouvellement d'air et de ventilation naturelle.
Arrêté fondateur approuvant le Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public. Couvre les dispositions générales de sécurité.
Révision majeure du DTU 24.1 structurée en trois parties : conduits de fumée (P1), tubage (P2), raccordement (P3). Introduit les normes européennes et améliore les prescriptions techniques.
Norme européenne générale pour les conduits de fumée. Définit les exigences de performance, les méthodes d'essai et les critères d'acceptation pour tous les types de conduits.
Norme européenne spécifique pour les conduits métalliques rigides simples ou multi-parois. Prescrit les exigences de performance, les méthodes d'essai et les critères d'acceptation.
Norme européenne pour les conduits métalliques flexibles. Prescrit les exigences de performance, les méthodes d'essai et les critères d'acceptation spécifiques aux conduits flexibles.
Arrêté établissant les règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible. Couvre l'ensemble de l'installation : alimentation, appareils, évacuation et arrivée d'air.
Révision majeure du DTU 24.1 intégrant complètement les normes européennes EN 1443, EN 1856-1 et EN 1856-2. Améliore les prescriptions de sécurité et de performance.
Norme européenne pour le calcul du débit et le dimensionnement des conduits de fumée. Méthode 1 : calcul simplifié basé sur des tables et des abaques.
Norme européenne pour le calcul du débit et le dimensionnement des conduits de fumée. Méthode 2 : calcul détaillé basé sur des équations thermodynamiques.
Révision du DTU 61.1 intégrant les évolutions réglementaires et les retours d'expérience. Améliore les prescriptions de sécurité et de performance.
Nouvelle norme DTU remplaçant DTU 68.1 et 68.2. Couvre la conception, la pose, la mise en service et l'entretien des systèmes de ventilation mécanique contrôlée (VMC) dans les bâtiments d'habitation.
Révision majeure du DTU 61.1 intégrant les évolutions réglementaires et les normes européennes. Renforce les prescriptions de sécurité et de performance.
Révision de la norme EN 1856-1 améliorant les prescriptions de performance et les méthodes d'essai.
Norme européenne pour les conduits de fumée en céramique. Prescrit les exigences de performance, les méthodes d'essai et les critères d'acceptation.
Norme européenne pour les conduits de fumée en béton. Prescrit les exigences de performance, les méthodes d'essai et les critères d'acceptation.
Norme européenne pour les conduits de fumée en acier inoxydable. Prescrit les exigences de performance, les méthodes d'essai et les critères d'acceptation.
Norme européenne pour les conduits de fumée en pierre. Prescrit les exigences de performance, les méthodes d'essai et les critères d'acceptation.
Norme française pour les composants d'entrée d'air des systèmes de ventilation mécanique contrôlée. Prescrit les exigences de performance et les méthodes d'essai.
Norme française pour les composants de bouche d'extraction des systèmes de ventilation mécanique contrôlée. Prescrit les exigences de performance et les méthodes d'essai.
Cahier des Prescriptions Techniques pour les systèmes individuels d'amenée d'air pour appareils de chauffage étanches. Couvre les appareils de chauffage au bois et au gaz.
Révision du CPT 3708 améliorant les prescriptions techniques pour les appareils étanches. Couvre les appareils de chauffage au bois et au gaz.
Arrêté établissant les règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible dans les bâtiments d'habitation individuelle. Remplace l'arrêté de 1996.
Révision majeure du DTU 24.1 introduisant des changements significatifs : distance de sécurité variable, débouché en toiture obligatoire 40 cm, tubage en deux parties, essais d'étanchéité obligatoires. Remplace la version 2006.
Révision majeure de la norme EN 1856-1 améliorant les prescriptions de performance et les méthodes d'essai. Alignée avec le DTU 24.1 2020.
Révision majeure de la norme EN 1856-2 améliorant les prescriptions de performance et les méthodes d'essai. Alignée avec le DTU 24.1 2020.
Décret établissant l'obligation d'entretien annuel des foyers et appareils de chauffage, de cuisine et de production d'eau chaude à combustion, ainsi que l'obligation de ramonage des conduits de fumée. Entrée en vigueur le 1er octobre 2023.
Arrêté précisant les spécifications techniques et les modalités pour l'entretien et le ramonage des dispositifs de chauffage décentralisés. Définit le contenu du certificat de ramonage et les obligations du ramoneur.
Révision du CPT 3708 améliorant les prescriptions techniques pour les appareils étanches. Couvre les appareils de chauffage au bois, au gaz et aux granulés.
Arrêté modifiant l'arrêté du 23 février 2018 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible. Entrée en vigueur le 1er juillet 2022.